Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROOIBOS FRANCE
M. Lategan Petrus

Numéro de dépôt :
4022885
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/07/2023
ROOIBOS FRANCE de Lategan Petrus

Présentation de la marque ROOIBOS FRANCE

Déposée le 26 juillet 2013 par monsieur Lategan Petrus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROOIBOS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est monsieur Lategan Petrus domicilié(e) 19 Bis Route de la Tranche sur Mer - 85750 - ANGLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lategan Petrus domicilié(e) 19 Bis Route de la Tranche sur Mer - 85750 - ANGLES - France.

La marque ROOIBOS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROOIBOS FRANCE est expirée depuis le 26 juillet 2023.

Lategan Petrus a également déposé les autres marques suivantes : Cap ROOIBOS


M. Lategan Petrus - 19 Bis Route de la Tranche sur Mer - 85750 - ANGLES - France


M. Lategan Petrus - 19 Bis Route de la Tranche sur Mer - 85750 - ANGLES - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.